ARR 2023-146-Autorisation d'occupation temporaire AOT du domaine public

ARR 2023-122-Réglementation de la circulation sur la commune deamande AZUR Connect

ARR 2023-121-Utilisation du terrain de foot interdite

ARR 2023-120-Réglementation de la circulation pour permettre la circulation de chien de traineaux pendant le téléthon

ARR 2023 -119 - Utilisation du terrain de foot interdite

ARR 2023-118-Réglementation du stationnement et de la circulation Place de L'Eglise pour le marché de Noël

ARR 2023-116-Utilisation du terrain de foot interdiction

ARR 2023-115-Règlementation de la circulation -Rue de Provence-déménagement

ARR 2023-113-Utilisation terrain de foot

 

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D 2023-87 Marché de Noël du 9.12.2023

ARR2023-105 Périmètre de sécurité - 80 avenue de Marseille

ARR 2023-103-Réglementation place de l'Eglise 22102023

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D 2023-081-Tarifs box rue de Provence

D 2023-080-Sollicitation de subvention au titre du fond de concours pour les travaux du cimetière à la CAGTD

D 2023-079-Sollicitaion de subvention pour l'installation d'un défribrilateur au Conseil Dépatemental

D2023-078-Portant intervention et contistution de partie civile

ARR 2023-102-Interdiction de stationner-Parvis de l'Eglise

ARR 2023-096-Réglementation de la circulation Chemin des Pommiers

ARR-2023-093-Réglementation de la circulation-153 rue de Provence

ARR-2023-092-Rue Marcel Lesbros - Neutralisation de 4 places de stationnement

ARR 2023-091-Règlementation de la circulation - Commune de La Saulce

ARR 2023-090-Règlementaion de la circulation sur la commune

ARR-2023-089-Fermeture du parking pour taille de haie- 4 septembre 2023

ARR 2023-087-Fermeture du parking pour taille de haie-Interdiction de stationner  à partir du lundi 4 septembre

 

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D 2023-077- Renonciation de préemption sur la parcelle section AB n°28

D 2023-076- Renonciation de préemption sur la parcelle Section AB n° 128

D 2023-075-Attribution maché maîtrise d'oeuvre pour la section 6 de l'itinéraire cyclable

ARR 2023-086-Réglementation de la circulation rue de Provence

ARR-2023-085-Parking pôle santé-interdiction de stationner le 8 septembre 2023

ARR 2023-078-Circulation et stationnement fête de La Saulce

ARR 2023-075- Circulation et stationnement fête de La Saulce

ARR 2023-073-Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Etablissement recevant du Public

ARR 2023-061-Règlementation de la circulation sur la commune

ARR 2023-058-Règlementation de le circulation fermeture chemin de l'Enclos

ARR 2023-057-Place de la liberté - Place Jean Burle-Interdiction de stationner et circuler le 09062023-18h

ARR 2023-055- Interdiction de stationner et de circuler sur le parking de la Maison des associations le 24 juin 2023 - Vide Grenier

 

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D2023-049-Sollicitation à la CAGTD une subvention au titre du fond de concours pour l'achat de compteurs d 'eau

D2023-048-Sollication du département d'une subvention pour un projet de filet pare ballon

D2023-047-Sollicitation de département pour un projet de travaux voirie

D2023-046-Renonciation de préemption sur la parcelle AA413, sise 14 rue de Provence

D2023-045-Renonciation de préemption sur les parcelles Section AA595 et AA597, sise 140 chemin de l'Enclos

D2023-044-Sollicitation au conseil régional PACA d'une subvention construsstion de la Salle de la Culture et des Festivités

ARR 2023-053-Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking dit de la DREAL

ARR 2023-052-Permission de voirie-80 rue de Gandière

ARR 2023-048-Accès réservé exclusivement à l'Arboretum

ARR 2023-047-Règlementaion de la circulation Fermeture de la rue de Saint Marcellin

ARR 2023-046-Réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ecoles

ARR 2023-045-Interdiction de stationner et de circuler sur le parking de la Bourgade partie basse les 7 et 8 mai 2023-Choupette

ARR 2023-044-Accès réservé exclusivement à l'Arboretum

ARR 2023-041-Réglementation du stationnement et de la circulation sur le parking de la Maison des Associations

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D2023-043-Redevance d'occupation du domaine public

D2023-041-Sollicitation à la CAGTD une subvention au titre du fond de concours pour l'aménagement du terrain de tennis

D2023-040-Sollicitation au Conseil régional PACAau titre de Nos Communes d'Abord 2023

D2023-039-Renonciation de préemption sur la parcelle section A 253 sise Gandière

D2023-038-Sollicitaion à la CAGTD une subvention au titre du fond de concours pour l'aménagement du local rue de Provence

D2023-037-Renonciation de préemption sur les parcelles section AA512,543,545, sise chemin du Riou

D2023-035-Renonciation de préemption sur la parcelle Section AC 10 sise 180 avenue de Marseille

D2023-034-Renonciation de préemption sur la parcelle Section AA145, sise 4 place de la Fontaine

ARR 2023-036-Règlementation de la circulation sur la commune-Chemin de Romane

ARR 2023-035-Règlementation de la circulation sur la commune-28 avenue Napoléon

ARR 2023-034-Interdiction de stationnement Place de l'Eglise

ARR 2023-033-Accès réservé exclusivement à l'Arboretum

ARR 2023-032-Règlementation de la circulation sur la commune

ARR 2023-031-Règlementation du stationnement et de la circulation rue Saint Marcellin

ARR 2023-029-Règlementation de circulation-Accès au gymnase

ARR 2023-027-Mainlevée de l'arrêté de péril n°2022-179

ARR 2023-026-Règlementation du stationnement- Commune de La Saulce parking rue de Provence

ARR 2023-025-Règlementation de la circulation pour permettre le passage du Carnaval dans le village le 18 mars 2023

ARR 2023-024-Règlementation du stationnement et de la circulation sur la place de l'Eglise pour le Carnaval

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D2023-012-Renonciation de préemption sur les parcelles Section AA 598, AA600, AA602 sise lieu-dit le village

ARR-2023-019-Interdiction de stationner et de circuler parking bougade basse le 23 et 24 juin 2023-Feu de la St Jean

ARR 2023-018-Interdiction de stationner et de circuler parking bougade haute le 23 et 24 juin 2023-Feu de la St Jean

ARR 2023-017-Règlementation de circulation - Accès au gymnase

ARR 2023-016-Règlementation de la circulation pour permettre le passage du Carnaval dans le village le 11 mars 2023

ARR 2023-015-Réglementation du stationnement et de la circulation sur la place de l'Eglise pour le Carnaval

ARR 2023-010-Interdiction stationnement parking devant la gendarmerie

ARR 2023-009-Interdiction de stationnement-Parking Mairie

ARR-2023-007-Règlementation stationnement-avenue de Marseille

ARR-2023-006-Règlementation stationnement-122 avenue de Marseille

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D2023-011-Demande subvention auprès du conseil départemental des Hautes Alpes - pour la crétion du Pôle Administratif et Social

D2023-010-Demande subvention auprès du conseil régional PACA-pour les travaux du Pôle Administratif

D2023-09-Renonciation préemption parcelle Section AB n° 144

D2023-08-Renonciation de préemption sur la parcelle Section AA N°150

 

ARR 2023 - 003 - Délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

ARR 2023 - 001- Réglementation de la circulation route de la Saulce et avenue de fouillouse - France Télévisions